Les présentes mentions légales sont établies conformément à la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Propriété :
Le présent site Internet ainsi que le domaine « harmonie-electrique.fr » sont la propriété de la société Harmonie Électrique.

Conditions générales d’utilisation :
L’utilisation du présent site est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Législation :
Droit d’accès au fichier informatisé : toute personne physique ou morale citée dans les pages du présent site peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du service et les faire rectifier ou supprimer le cas échéant, conformément à la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Droits d’auteur :
Le contenu et la représentation graphique de ce site sont protégés au titre du droit d’auteur conformément au Code de la Propriété Intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, traduction, adaptation ou commercialisation, partielles ou intégrales des éléments textuels ou visuels contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable de la société Harmonie Électrique, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur. Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété de la société Harmonie Électrique et/ou sont utilisées par Harmonie Électrique avec l’accord des titulaires des droits. Les contenus rédactionnels sont donnés à titre indicatif et non contractuel.

Mise en garde générale :
Les informations diffusées sur le site « Harmonie-electrique.fr » proviennent de sources réputées fiables. Toutefois, Harmonie Électrique ne peut pas toujours garantir l’exactitude ou la pertinence de ces données. En outre, les informations mises à disposition sur ce site le sont uniquement à titre purement informatif et ne sauraient constituer en aucun cas un conseil ou une recommandation de quelque nature que ce soit. En conséquence, l’Utilisation des informations et contenus disponibles sur l’ensemble du site, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de Harmonie Électrique, à quelque titre que ce soit. L’Utilisateur est seul maître de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des informations mises à sa disposition sur ce site.

Conception et réalisation :
Le site Harmonie-electrique.fr a été conçu, développé, mis en ligne par la société Harmonie Électrique, 41 Lot. Le Grand Luberon, 84240 La Bastide-des-Jourdans, SIRET : 90793083800012

Le site est hébergé par :
LWS – 2 rue jules ferry 88190 Golbey RCS Epinal 851 993 683 - APE 6311Z - SIRET 85199368300016